Archives des droits d'auteurs - Page 2 sur 6

La SOCODA déploie ses agents sur terrain pour palper les réalités de la consommation des œuvres artistiques (COMMUNIQUE)

19Fév

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COMMUNICATION

La SOCODA déploie ses agents sur terrain pour palper les réalités de la consommation des œuvres artistiques (COMMUNIQUE)

Conformément aux dispositions des articles 54 et 55 du Règlement Général de la SOCODA COOP-CA, sa Direction Générale porte à la connaissance de l'opinion publique que, pour se rapprocher de la réalité de la consommation des œuvres de l'esprit par les usagers, une équipe d'agents de la SOCODA COOP-CA est déployée sur terrain, munie des ordres de mission, pour effectuer un sondage auprès des usagers sur les œuvres qui ont été réellement exécutées, diffusées ou représentées aux fins d'une répartition objective des droits d'auteur. https://arts.cd/la-socoda-lance-loperation-de-la-perception-des-redevances-au-titre-de-droits-dauteur-communique/ Cette mission est d'une durée de dix (10) jours allant du 01/03/2024 au 10/03/2024. La Direction Générale de la SOCODA COOP-CA prie les exploit...

La SOCODA lance l’opération de la perception des redevances au titre de droits d’auteur (COMMUNIQUE)

19Fév

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COMMUNICATION

La SOCODA lance l’opération de la perception des redevances au titre de droits d’auteur (COMMUNIQUE)

A L'ATTENTION PARTICULIERE DES ENTITES UTILISATRICES OU EXPLOITANTES D'OEUVRES DE L'ESPRIT PROTEGEES PAR LA LOI. Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi n° 86-033 du 05 avril 1986 portant protection des droits d'auteur et des droits voisins, spécialement en son article 111 et ses mesures d'application, notamment les Arrêtés Ministériels n°016 /CAB/MIN/CA/2019 du 08 février 2019 portant mesures d'application de l'Ordonnance-Loi n° 86-033 du 05 avril 1986 portant protection des droits d'auteur et des droits voisins et n°021/CAB/MIN/CA/JPM/2019 du 21 mars 2019 portant approbation du barème tarifaire des redevances des droits d'auteur et droits voisins dues à la SOCODA COOP-CA ainsi qu'à celles de l'Ordonnance-Loi n°23/010 du 13 mars 2023 portant Code du Numérique, spécialement aux ...

Droits d’auteur en RDC: Brigade Sarbaty ressuscite la question au sein de Wenge Maison Mère et Quartier Latin

10Jan

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MUSIQUE / DANSE

Droits d’auteur en RDC: Brigade Sarbaty ressuscite la question au sein de Wenge Maison Mère et Quartier Latin

La problématique des droits d’auteur en République Démocratique du Congo se pose avec beaucoup d’ acuité bien que l’art d’Orphée soit réputé pour adoucir les mœurs , cela ne doit pas nous faire perdre de vue les réalités juridiques inhérentes à sa protection en tant qu’œuvre de l’esprit. D’où la nécessité de la tenue du Sommet de la culture et des droits d’auteur et droits voisins , une initiative personnelle envisagée par le Chef de l’Etat , le Président de la République Félix Antoine Tshisekedi en vue de redynamiser le secteur culturel de la RDC à l’heure de l’essor de l’industrie créative .Pour des raisons organisationnelles , ledit forum a été renvoyé au 1er semestre de cette nouvelle année 2024 . Ancien des groupes Wenge Musica Maison Mère de Werrason e...

Socoda : «Nous avons pris le plus bel élan dans la grande régularité (…)» (Nyoka Longo)

24Déc

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DROITS D’AUTEUR, MUSIQUE / DANSE

Socoda : «Nous avons pris le plus bel élan dans la grande régularité (…)» (Nyoka Longo)

Il s’est tenu la première réunion du Conseil d’administration de la Société congolaise des droits d’auteurs et des droits voisins (Socoda) et la présentation de la nouvelle équipe dirigeante aux agents et cadres de la Socoda au siège de cette société dans la commune de la Gombe, le 22 décembre 2021. Après les deux assemblées générales organisées au mois de septembre 2021 dernier qui ont été sanctionnées par les procès-verbaux notariés et certifiés par le journal officiel, pour l’une des rares fois, note un membre du conseil d’administration, la Socoda a pris un nouvel élan dans la régularité. « Nyoka Longo, seul, ne peut rien faire (…) » Pour la rencontre de cet après-midi, il a été question d’écouter la communication du PCA et la remise à tous les membres du conseil d’administratio...

19Oct

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DROITS D’AUTEUR, LIBRE OPINION

Socoda : Cap vers l’avenir !

Après la réussite de deux Assemblées générales (Ordinaires et Extraordinaire) organisées avec succès en septembre 2021, la Société Congolaise des Droits d’Auteur et des Droits Voisins (SOCODA COOP-CA) hume un vent nouveau dans son fonctionnement. Finie la cacophonie. La vague des tensions est révolue. Actuellement, un bon climat de paix et de solidarité règne dans tous les compartiments de l’entreprise où chaque service gère conformément à ses attributions telles que stipulent les Statuts. Au Conseil d’administration, les nouveaux administrateurs élus lors de l’Assemblée générale ordinaire et élective sont déjà entrés en fonction. Le Président Jossart Nyoka Longo est déjà installé dans son fauteuil et détient officiellement le bâton de commandement pour diriger le Conseil. Des réunions he...